Le Conseil municipal se déroulera en salle du Conseil, dans l’Hôtel de ville, le jeudi 28 septembre 2023 à 20h00
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 28 septembre 2023 à 20h précises, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
CONSEIL MUNICIPAL
01 – Remplacement et désignation d’un conseiller municipal.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
02 – Présentation du rapport d’observations définitives n°2023-0040 R de la chambre régionale des comptes et de la réponse de l’exécutif de la commune portant sur les exercices 2017 et suivants.
03 – Convention de partenariat entre la ville et la MAAS/CCAS.
04 – Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Rambouillet et l’Usine à Chapeaux.
05 – Rapport SEMIR.
FINANCES
06 – Modification du plan d’amortissement des biens selon l’instruction M14.
URBANISME
07 – Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) dite du « Parc des Éveuses ».
08 – Attribution d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM Immobilière 3F en vue de la réalisation de logements sociaux sis 44 rue de la Motte.
09 – Approbation de la déclaration de projet d’intérêt général emportant la mise en compatibilité du PLU de la commune de Rambouillet en vue de l’aménagement futur du secteur de la Giroderie.
10 – Contrat de mixité sociale avec l’Etat et la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires 2023-2025.
11 – Changement de nom de la voie nommée à tort « rue du Bel Air » dans la ZAC du Bel Air à Rambouillet.
SERVICES TECHNIQUES
12 – Manifestation spontanée d’intérêt du syndicat d’énergie des Yvelines (SEY78) pour l’installation d’une centrale solaire sur la toiture du groupe scolaire Saint Hubert.
13 – Adoption du plan d’action triennal pour les mobilités douces 2024 – 2026.
COMMANDE PUBLIQUE
14 – Attribution et signature d’un marché subséquent concernant les travaux d’aménagement de la rue Lenotre.
RESSOURCES HUMAINES
15 – Création d’un poste de coordinateur du service du patrimoine à temps complet pour assurer un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois
16 – Ajustement du tableau des effectifs
17 – Ajustement du tableau des emplois
18 – Mise à jour du tableau des indemnités des élus
ETAT CIVIL – CITOYENNETE
19 – Revalorisation des tarifs des concessions funéraires pour l’année 2023/2024.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
20 – Convention tripartite entre la ville de Rambouillet, le bailleur social Les Résidences Yvelines Essonnes et l’artiste Fabienne VEVERKA dans le cadre de la résidence d’artiste à Groussay – saison culturelle 2023/2024.
21 – Convention de partenariat tripartite entre la ville de Rambouillet, le centre des monuments nationaux et le CEZ – Week-end impérial à Rambouillet 7 et 8 octobre 2023.
22 – Pôle culturel « La Lanterne » – Adoption d’un nouveau règlement intérieur de la médiathèque.
23 – Comité égalité des chances – Rapport égalité femmes-hommes 2022.
POLE CONVIVIALITE
24 – Charte du budget participatif 2024.
25 – Subventions d’aide à projets.
26 – Vie associative – Patinoire mobile du 9 décembre 2023 au 7 janvier 2024.
27 – Vie associative – Règlement de l’élection de la reine du muguet et de ses dauphines.
28 – Vie associative – Mode d’emploi d’attribution des subventions communales aux associations.
COMMERCE ET ARTISANAT
29 – Approbation de la taxe sur les friches commerciales
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES