RESSOURCES HUMAINES

• Ajustement du tableau des effectifs.
• Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire au titre de la prolongation de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012.
• Remise gracieuse pour le régisseur titulaire de la régie de recette du théâtre le Nickel au mois de Septembre 2015.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

• Communication sur le bilan de l’évaluation des politiques publiques et de l’organisation de la Ville de Rambouillet (mission ENO Conseil).

FINANCES

• Décision modificative N°2 portant sur le budget principal pour l’exercice 2016.
• Demande remise gracieuse pour le régisseur de la régie du stationnement payant.
• Dissolution du budget développement économique et touristique.

URBANISME

• Communication : dénomination des deux voies desservant le programme immobilier situé 1 rue de Clairefontaine.
• Communication : dénomination de la voie desservant le lotissement du Point du Jour.
• Cession d’une bande de terrain cadastrée AZ-16p rue de la Gommerie en faveur de Monsieur et Madame MONAT.
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de prononcer le déclassement d’une partie du Domaine Public et de signer l’acte de cession correspondant en faveur de Monsieur et Madame Geoffrey DASHWOOD.
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de prononcer le déclassement d’une partie du Domaine Public et de signer l’acte de cession correspondant en faveur de Madame Audrey FINELLE et Monsieur Guillaume DAY.
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de prononcer le déclassement d’une partie du Domaine Public et de signer l’acte de cession correspondant en faveur de SCI des Artistes de l’Étang représentée par Monsieur NOURY.
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de prononcer le déclassement d’une partie du Domaine Public et de signer l’acte de cession correspondant en faveur de Monsieur et Madame Thierry SOUDÉ, domiciliés 125 avenue de la Clairière.
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de prononcer le déclassement d’une partie du Domaine Public et de signer l’acte de cession correspondant en faveur de Monsieur et Madame Fernando MENDES COELHO domiciliés 12 rue Robert Schuman.
• Intégration de la rue Saint-Hubert dans le domaine public communal.
• Approbation de la modification simplifiée du PLU.

MARCHÉS PUBLICS

• Signature du marché de location avec maintenance de photocopieurs.

AFFAIRES CULTURELLES

• Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Rambouillet et Office de tourisme communautaire Rambouillet Territoires 2017-2019.
• Résiliation de la convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du Bistrot du pôle culturel La Lanterne.

SPORTS

• Subventions d’aide à projet.

DÉPARTEMENT ÉDUCATION JEUNESSE

• Fixation des tarifs des activités pour les séjours Hiver du 04/02/2017 au 11/02/2017.
• Consultation pour la fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement (I.R.L.) des instituteurs pour 2016.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,
Vice-président de l’Union de Maires des Yvelines
Marc ROBERT

N.B. : Il est rappelé que tous documents et informations concernant les points de l’ordre du jour peuvent être obtenus auprès de la Direction générale des services.