Séance du 28 janvier 2021

 

ORDRE DU JOUR

 

00 – Installation d’un nouveau conseiller municipal.

 

01 – Modalités de convocation, d’organisation et d’exécution des séances du conseil municipal par téléconférence.

 

02 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.

 

VIE COMMUNALE

03 – Remplacement et désignation d’un conseiller municipal.

 

AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES

04 – Adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber risques.

 

EMPLOI

05 – Renouvellement de la convention avec la mission locale intercommunale de Rambouillet.

 

FINANCES

06 – Budget Principal – Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes.

07 – Budget Principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2021.

 

MARCHÉS PUBLICS

08 – Signature des avenants n°1 en plus-value aux marchés relatifs aux travaux de restauration du Pavillon du Verger, 4 lots.

09 – Création du groupement de commandes pour l’achat de fournitures diverses pour les travaux en régie, signature de la convention de groupement.

 

URBANISME

10 – Protocole transactionnel : acquisition et comblement d’une cave.

11 – Demande de préemption par la SAFER des parcelles E-766, E-767, E-768, E-1833 situées chemin de l’Étang d’Or.

 

SERVICES TECHNIQUES

12 – Convention de réaménagement de voirie relative à l’accès au 52 rue d’Angiviller.

 

RESSOURCES HUMAINES

13 – Modalités de mise en œuvre du télétravail.

14 – Ajustement du tableau des effectifs.

15 – Création de 5 emplois d’agent social à temps complet pour une durée de 11 semaines, dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité, au sein du pôle tranquillité publique.

 

 

16 – Création de l’emploi de responsable adjoint de la police municipale à temps complet.

17 – Taux 2021 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.

 

AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE

18 – Approbation du programme de restauration du patrimoine mobilier de la Ville 2021/2023.

 

POLE FAMILLE

19 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches et du multi accueil.

 

COMMERCE ET ARTISANAT

20 – Attribution d’une aide exceptionnelle à Orge et Houblon.

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

DECISIONS DU MAIRE

 

QUESTIONS ORALES

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Compte rendu-sommaire

Vous pouvez télécharger et consulter le compte-rendu sommaire directement en cliquant ici : Compte-rendu sommaire du 28 janvier 2021

 

Procès-verbal 

Vous pouvez télécharger et consulter le procès verbal directement en cliquant ici : Procès-verbal du 28 janvier 2021