ORDRE DU JOUR
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
– Demande de subvention pour la rénovation du multi-accueil Bout’Chou dans le cadre du dispositif de la CNAF – Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE). 20012901DCM
RESSOURCES HUMAINES
– Mise à jour des taux applicables aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune. 20012902DCM
– Création du poste de conseiller technique en urbanisme (surcroît temporaire). 20012903DCM
– Création d’un poste de technicien chargé des missions de sécurité incendie au sein du pôle patrimoine bâti. 20012904DCM
– Rémunération des assistant(e)s maternels(les) employé(e)s par la ville de Rambouillet. 20010905DCM
FINANCES
– Signature d’une convention de refacturation de l’outil de gestion et de conseil mutualisé avec la communauté d’agglomération Rambouillet Territoires. 20012906DCM
– Budget Principal : Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes. 20012907DCM
– Budget Principal et annexes : Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2020. 20012908DCM
– Demande de garantie d’emprunt par la SEMIR pour le financement de travaux de réhabilitation énergétique de 138 logements du parc locatif « Louvière ». 20012909DCM
– Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation de transfert de charges (CLETC) du 19 décembre 2019 de la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires. 20012910DCM
URBANISME
– Signature de l’acte d’acquisition de l’emprise correspondant à l’élargissement de la rue d’Angiviller au droit du n°34. 20012911DCM
– Lancement d’une enquête publique cession BL-14 rue Pierre Métairie. 20012912DCM
– Désaffectation et déclassement d’une partie du Domaine Public 84 avenue du Coin du Bois. 20012913DCM
SYSTEMES D’INFORMATION
– Convention de partenariat avec la Région Ile de France pour la plateforme Smart Services. 20012914DCM
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
– Pôle culturel La Lanterne – Bistrot – Création d’un tarif pour la vente de sachets de biscuits. 20012915DCM
– Pôle culturel La Lanterne – Création d’un tarif atelier tout public. 20012916DCM
– Service du patrimoine – Palais du roi de Rome – Tarification des affiches format A3. 20012917DCM
POLE CONVIVIALITÉ
– Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet. 20012918DCM
POLE FAMILLE
– Département Education Jeunesse – Secteur scolaire – Fixation des Tarifs « classes découvertes 2020 ». 20012919DCM
– Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches et multi-accueils municipaux. 20012920DCM
COMMUNICATIONS DU MAIRE
– Commission de contrôle financier
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Vous trouverez le procès-verbal du conseil ci-contre : Procès-Verbal du 29 janvier 2020