ADMINISTRATION GENERALE
– Convention de participation financière avec l’OGEC Sainte Thérèse : rectification des forfaits 2019.
RESSOURCES HUMAINES
– Mise à jour des taux des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
– Mise à jour de la délibération relative au RIFSEEP concernant les Assistants socio-éducatifs.
– Création d’un poste de Chargé(e) de communication à temps complet pour assurer un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois.
FINANCES
– Budget principal et budgets annexes – Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2019.
– Budget Principal et Budgets annexes – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2019.
– Budget Principal : Attribution d’avance de subvention à l’association Bout’Chou.
URBANISME
– Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 pour redéfinir la mission de SOLIHA, dans le secteur de la Gommerie.
MARCHÉS PUBLICS
– Signature des accords-cadres à bons de commande relatifs à l’achat de matériels de signalisation verticale routière, de produits de signalisation routière et de petit mobilier urbain – 2 lots.
– Signature de l’avenant n°5 au marché d’exploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3.
– Signature de l’avenant n°6 au marché d’exploitation des installations thermiques M.T.I. P1/P2/P3.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
– Service du patrimoine – Restauration du Pavillon du Verger, deuxième phase de travaux – Demandes de subventions.
– Service du patrimoine – Adhésion à l’Association des « Neufs de Transilie ».
POLE FAMILLE
– Petite enfance : modification du règlement de fonctionnement des crèches et du multi accueil.
POLE CONVIVIALITE
– Vie Associative : Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Le procès-verbal est consultable en cliquant ici : Procès-verbal du 14 mars