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00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
FINANCES
01 – Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2022.
02 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2022.
03 – Budget principal : attribution d’une subvention pour l’association Grimpe Entête.
COMMANDE PUBLIQUE
04 – Signature du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement urbain du quartier gare visant la requalification du pôle d’échanges multimodal de Rambouillet et des principaux axes le desservant.
05 – Signature de l’avenant 1 au marché concernant les travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire Arbouville lot 3 menuiseries extérieures, vitreries, occultations.
06 – Signature du marché relatif à une offre cinématographique transitoire.
07 – Lancement de la procédure concernant le marché de conception-réalisation du Pôle Polyvalent de la Louvière.
08 – Choix du futur mode de gestion des marchés forains et des fêtes foraines – approbation du principe du recours à une délégation de service public (affermage).
URBANISME
09 – Construction d’une nouvelle caserne de Gendarmerie.
10 – Acquisition des parcelles AR312 et AR313, 1 place Prud’homme.
11 – Acquisition de la parcelle cadastrée AR9p 37 ter rue Sadi Carnot.
12 – Aménagement futur du secteur de la Giroderie – bilan de la concertation et prescription d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU.
SERVICES TECHNIQUES
13 – Rapport d’activité 2021 de l’exploitant du service public de stationnement payant.
14 – Protocole d’accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation énergétique de l’École élémentaire d’Arbouville.
15 – Convention relative au raccordement des sirènes au système d’alerte et d’information des populations (SAIP).
RESSOURCES HUMAINES
16 – Accord-cadre relatif à l’exercice du droit de grève.
17 – Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein du service du patrimoine.
18 – Revalorisation des indemnités d’entretien des assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par la ville de Rambouillet.
19 – Ajustement du tableau des effectifs.
20 – Ajustement du tableau des emplois.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
21 – Avenant à la convention de partenariat entre la ville – La Lanterne et la MJC Usine à Chapeaux – Modification annexe 5.
22 – Renouvellement de la convention de partenariat triennale entre la ville de Rambouillet et le Centre des Monuments Nationaux/Château de Rambouillet- 2022-2025.
23 – Egalité des chances – Rapport égalité femmes-hommes 2021.
POLE FAMILLE
24 – Service scolaire – Rapport d’activité 2020/2021 de l’exploitant du service public de restauration collective.
25 – Service Animation Jeunesse – Avenant portant renouvellement de la convention 2018 relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT) et d’un plan mercredi sur la collectivité de Rambouillet.
POLE CONVIVIALITE
26 – Vie associative – Patinoire mobile du 3 décembre 2022 au 2 janvier 2023.
27 – Service des sports – Attribution de subventions d’aide à projets.
28 – Service des sports – Participation aux formations des éducateurs des associations sportives.
29 – Charte budget participatif 2023.
SYSTEMES D’INFORMATION
30 – Adhésion à la centrale d’achat informatique de gestion proposé par Seine-et-Yvelines Numérique.
COMMERCE ET ARTISANAT
31 – Marché forains – Révision du tarif des droits de place et de la redevance animation 2023.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
32 – Modification des statuts de la SEMIR.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Téléchargez la liste des délibérations votées : 220929 Liste des délibérations
Téléchargez le procès-verbal de la séance ici : Procès-Verbal du 29 septembre 2022