00 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
FINANCES
01 – Demande de garantie d’emprunt par la SEMIR pour le financement de travaux de réhabilitation énergétique de logements du parc locatif « Louvière 3 » de 138 logements.
02 – Demande de garantie d’emprunt par la SEMIR pour le financement de l’opération de travaux de réhabilitation complémentaire « Louvière 3 » de 138 logements.
03 – Reprise de provision pour risques et charges exceptionnels.
04 – Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2021.
MARCHÉS PUBLICS
05 – Signature des accords-cadres à bons de commande relatifs à l’achat de fournitures diverses pour les travaux en régie – 6 lots – groupement de commandes.
06 – Signature des accords-cadres relatifs aux prestations de nettoyage et d’entretien ménager des bâtiments communaux – 3 lots.
07 – Signature d’un accord-cadre relatif aux travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs).
08 – Signature des marchés relatifs aux travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire Arbouville – 3 lots.
09 – Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la C.A.R.T. et la commune de Rambouillet pour la fourniture de papier pour impression et reprographie.
10 – Signature de l’avenant N°2 au marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un CLAE (Centre de Loisirs Associé à l’Ecole) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois.
11 – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement urbain du quartier gare visant la requalification du pôle d’échanges multimodal de Rambouillet et des principaux axes le desservant.
URBANISME
12 – Convention d’intervention foncière entre la ville de Rambouillet et l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF).
RESSOURCES HUMAINES
13 – Création de deux emplois d’agent de surveillance au sein du palais du Roi de Rome à temps non complet (17h30 hebdomadaires).
14 – Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein de la direction des affaires culturelles et du patrimoine.
15 – Modification de la délibération créant l’emploi d’assistant(e) administratif(ve) du service du patrimoine : augmentation de la quotité de temps de travail d’un temps non complet 17h30 à un temps complet.
16 – Création d’un poste de Chargé(e) de la maintenance des bâtiments à temps complet.
17 – Création d’un poste de directeur adjoint de la communication à temps complet pour assurer un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois.
18 – Création d’un poste de chargé(e) de mission animation des commerces à temps complet.
19 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2021-2022.
20 – Création de dix emplois au sein du service scolaire à temps non complet (7h00 hebdomadaires).
21 – Organisation du temps de travail de la ville de Rambouillet.
22 – Recensement des emplois communaux.
23 – Ajustement du tableau des effectifs.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
24 – Convention de partenariat tripartite entre la ville de Rambouillet, le centre des monuments nationaux et le CEZ pour la mise en vente d’un Pass week-end impérial.
25 – Journées du Patrimoine 2021 – jeu-concours – Billets de visite « Ville d’art et d’histoire » et billets d’entrée au Rambolitrain offerts.
POLE FAMILLE
26 – Petite enfance : instauration du conseil de crèche.
27 – Petite enfance : transformation des crèches collectives en multi accueil.
28 – Petite enfance : modifications du règlement de fonctionnement pour réactualiser les informations liées aux mouvements de personnel et à la création du Pôle Famille.
COMMERCE ET ARTISANAT
29 – Attribution d’une subvention exceptionnelle.
30 – Dispositifs « bons d’achat » commerces de Rambouillet.
VIE ASSOCIATIVE
31 – Subvention d’aide à projet.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Téléchargez :
Le procès-verbal sommaire ici : Procès-verbal sommaire du 8 juillet 2021
Le procès-verbal : Procès-verbal du 8 juillet 2021