Séance du jeudi 6 avril 2023

ORDRE DU JOUR

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

(Pas d’approbation)

CONSEIL MUNICIPAL

Appel

Secrétaire de séance

Finance Mme. le Maire

Présentation / Questions – Réponses

FINANCES

01 – Approbation du compte de gestion du budget principal, du compte administratif 2022 et affectation des résultats 2022.

 

Consultez le Compte Administratif 2022 Voté le 6 avril 2023

02 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2023.

03 – Vote du budget primitif pour l’exercice 2023 – Budget principal.

 

Consultez le Budget primitif – Vote du 6 avril 2023

04 – Attributions subventions et participation communale 2023.

05 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2023.

 

COMMANDE PUBLIQUE

06 – Marché à procédure adaptée relatif à la réservation de berceaux dans des structures d’accueil de la petite enfance.

07 – Appel d’offres ouvert relatif au balayage mécanique des voies communales et des espaces publics de la ville de Rambouillet.

08 – Appel d’offres ouvert relatif à l’achat de matériels de signalisation verticale routière et de petit mobilier urbain (2 lots).

 

AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE

09 – Egalité des chances – Projet Yes You Can : convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale pour le projet artistique YES YOU CAN.

 

COMMERCE ET ARTISANAT

10 – Marché forains – Révision du tarif des droits de place.

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

DECISIONS DU MAIRE

 

QUESTIONS ORALES ET QUESTIONS DIVERSES

 

Récapitulatif des votes :

Visualisez et téléchargez le récapitulatif des votes du conseil municipal : Récapitulatif des votes pour affichage CM 6 avril;

Procès-verbal :

Visualisez et téléchargez le procès verbal : Procès verbal du 6 avril 2023