00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
(Pas d’approbation)
CONSEIL MUNICIPAL
Appel
Secrétaire de séance
Finance Mme. le Maire
Présentation / Questions – Réponses
FINANCES
01 – Approbation du compte de gestion du budget principal, du compte administratif 2022 et affectation des résultats 2022.
Consultez le Compte Administratif 2022 Voté le 6 avril 2023
02 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2023.
03 – Vote du budget primitif pour l’exercice 2023 – Budget principal.
Consultez le Budget primitif – Vote du 6 avril 2023
04 – Attributions subventions et participation communale 2023.
05 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2023.
COMMANDE PUBLIQUE
06 – Marché à procédure adaptée relatif à la réservation de berceaux dans des structures d’accueil de la petite enfance.
07 – Appel d’offres ouvert relatif au balayage mécanique des voies communales et des espaces publics de la ville de Rambouillet.
08 – Appel d’offres ouvert relatif à l’achat de matériels de signalisation verticale routière et de petit mobilier urbain (2 lots).
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
09 – Egalité des chances – Projet Yes You Can : convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale pour le projet artistique YES YOU CAN.
COMMERCE ET ARTISANAT
10 – Marché forains – Révision du tarif des droits de place.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES ET QUESTIONS DIVERSES
Visualisez et téléchargez le récapitulatif des votes du conseil municipal : Récapitulatif des votes pour affichage CM 6 avril;
Visualisez et téléchargez le procès verbal : Procès verbal du 6 avril 2023