Jeudi 7 décembre 2023

Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 7 décembre 2023 à 20h30 précises, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour ci-après :

ORDRE DU JOUR

00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

CONSEIL MUNICIPAL

01 – Mise à disposition d’un référent déontologue mutualisé à destination des élus.

FINANCES

02- Approbation de l’apurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature M57.

03 – Décision modificative N°2, portant sur les budget principal pour l’exercice 2023.

04 – Règlement budgétaire et financier de la commune de Rambouillet.

05 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du Budget Principal 2023.

06 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS.

SERVICES TECHNIQUES

07 – Convention d’occupation temporaire avec le syndicat d’énergies des Yvelines (SEY78) pour l’installation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture du groupe scolaire Saint Hubert.

08 – Stationnement – Renouvellement de la convention entre la ville et l’ANTAI.

COMMANDE PUBLIQUE

09 – Signature d’une convention de partenariat avec le Groupement d’Intérêt Public (GIP) ActivitY’.

10 – Rapport d’activité 2022 de l’exploitant du service public de stationnement payant.

11 – Rapport d’activité 2021/2022 de l’exploitant du service public de restauration collective.

URBANISME

12 – Cession 10 square Lamartine d’une partie du domaine public cadastrée AN 525.

13 – Autorisation de candidater au dispositif départemental « Prior’Yvelines 2023-2027, volet rénovation urbaine ».

RESSOURCES HUMAINES

14 – Présentation du rapport social unique 2022.

15 – Adhésion à la convention d’assistance technique pour l’instruction des dossiers d’allocation de retour à l’emploi du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Ile-de-France.

16 – Adhésion au service de médecine préventive du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Ile-de-France.

17 – Mise à jour de la liste des emplois bénéficiaires concernés par une autorisation de remisage à domicile permanente.

18 – Réévaluation de la rémunération des agents recenseurs.

19 – Mise à jour du règlement intérieur du personnel de la ville de Rambouillet.

20 – Ajustement du tableau des effectifs.

21 – Ajustement du tableau des emplois.

AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE

22 – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et l’office de tourisme communautaire Rambouillet Territoires 2024-2026.

23 – Pôle culturel « La Lanterne » – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et l’Université de St Quentin en Yvelines – Direction des bibliothèques et de l’information scientifique et technique – Bibliothèque Universitaire de Rambouillet – Années scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026.

24 – Musée Rambolitrain – Modification du tarif de l’Escape Game.

POLE FAMILLE

25 – Présentation du plan d’actions CTG.

POLE CONVIVIALITE

26 – Adhésion à YCID-Coopération internationale en 2024.

27 – Vie associative – Tarif nuit du muguet.

28 – Vie associative – Subvention d’aide à projet.

29 – Mise à jour du règlement intérieur des salles municipales (Patenôtre, Vernes, Guirlande de Julie et St Hubert).

COMMERCE ET ARTISANAT

30 – Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détails alimentaire.

PREVENTION SANTE HANDICAP

31 – Renouvellement de la convention entre le Centre Hospitalier de Plaisir et la ville de Rambouillet portant sur la création d’une Equipe Mobile Adolescent – EMA.