Le conseil municipal de la ville de Rambouillet s’est réuni le jeudi 7 mars 2024 à 20h précises, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
Remise des insignes au conseil municipal des jeunes
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
FINANCES
01 – Motion concernant les mesures de compensation financière de l’Etat et la garantie. d’une forme d’autonomie financière pour les conseils départementaux.
02 – Le débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2024.
03 – Attribution d’avances de subventions aux associations et organismes.
04 – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2024.
05 – Modification du plan d’amortissement des biens selon l’instruction M57.
COMMANDE PUBLIQUE
06 – Autorisation de signer l’accord-cadre n°2023M07 concernant l’impression de supports de communication.
07 – Autorisation de signer l’accord-cadre n°2023M08 concernant la maintenance et l’exploitation des infrastructures d’eaux pluviales.
08 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°2023PA17 concernant les travaux de requalification de voiries.
09 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales ».
10 – Attribution et signature de l’accord-cadre n°2023PA20 concernant les travaux de reprise de concessions funéraires et la réalisation d’ossuaires (2 lots).
RESSOURCES HUMAINES
11 – Mise à jour du règlement du temps de travail des agents de la ville de Rambouillet.
12 – Création d’emplois saisonniers.
13 – Création du poste d’Inspecteur(trice) hygiène et salubrité publique.
14 – Création du poste d’ingénieur en charge de la gestion des eaux pluviales urbaines.
15 – Création du poste de coordinateur(trice) des agents de restauration.
16 – Ajustement du tableau des effectifs.
17 – Ajustement du tableau des emplois.
18 – Taux 2024 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
HABITAT
19 – Conventions de gestion en flux des contingents de réservation des logements locatifs sociaux avec les bailleurs sociaux : Les Résidences Yvelines Essonne, Domnis, I3F, Seqens, et la S.E.M.I.R.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
20 – Adhésion de La Lanterne et du Musée Rambolitrain au dispositif « Pass + » mis en place par le Conseil départemental des Yvelines.
21 – Adhésion de La Lanterne au dispositif « Chèque Culture UP » mis en place par la Coopérative du groupe UP.
POLE FAMILLE
22 – Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des crèches et multi-accueils municipaux.
POLE CONVIVIALITE
23 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Pour téléchargez le rapport d’orientation budgétaire cliquez ici : Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
Récapitulatif des délibérations du CM du 7 mars 2024
Visualisez et téléchargez le procès-verbal : Procès verbal du 7 mars 2024