Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 4 avril 2024 à 20h00 précises, en salle du conseil municipal à l’hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d’intérêt communal portées à l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Lecture de Madame Le Maire
FINANCES
01 – Approbation du compte de gestion du budget principal, du compte administratif 2023, et affectation des résultats 2023.
Téléchargez le compte administratif 2023 en cliquant sur ce lien
02 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2024.
03 – Vote du Budget primitif pour l’exercice 2024 – Budget principal.
Téléchargez le budget primitif 2024
04 – Attribution des subventions et participation communale 2024.
05 – Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) au titre du Budget principal 2024.
COMMANDE PUBLIQUE
06 – Attribution et signature du marché n°24-05 concernant les travaux de désamiantage en 2 lots (école maternelle la Gommerie et groupe scolaire Saint-Hubert).
07 – Attribution et signature du marché n°24-06 concernant le déplacement du CLAE modulaire du groupe scolaire Clairbois vers l’école élémentaire d’Arbouville.
08 – Attribution et signature du marché n°24-09 concernant la rénovation des couvertures des ateliers du palais du Roi de Rome.
09 – Autorisation de signer le marché subséquent n°24-08 concernant la location, la maintenance de solutions d’impression et l’exécution de prestations associées.
URBANISME
10 – Proposition de créer un périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique inscrit la Villa Clairbois.
11 – Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
12 – Validation du projet de périmètre délimité des abords (PDA) autour du monument historique inscrit la Villa Clairbois.
SERVICES TECHNIQUES
13 – Autorisation donnée à madame le maire de signer une convention-cadre de mandat de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’enfouissement des réseaux basse tension de distribution publique d’électricité rue Baumgarth.
RESSOURCES HUMAINES
14 – Création du poste de chargé(e) d’opérations voirie et réseaux divers (VRD).
15 – Création du poste d’agent polyvalent du Rambolitrain.
16 – Ajustement du tableau des effectifs.
17 – Ajustement du tableau des emplois.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
18 – Musée Rambolitrain – Tarification – Gratuité pour les visites des crèches, ateliers de quartiers et centres de loisirs de Rambouillet.
19 – Tarification de l’offre culturelle du pôle culturel La Lanterne.
POLE CONVIVIALITE
20 – Convention portant offre de concours avec l’association La Clairière Rambouillet Tennis Club.
COMMERCE ET ARTISANAT
21 – Marchés forains : révision du tarif des droits de place.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
22 – Rapport synthétisant les actions entreprises à la suite du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes du 24 juillet 2023.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Récapitulatif des délibérations – Séance du jeudi 4 avril 2024