00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
FINANCES
01 – Approbation du compte de gestion du budget principal, et du compte administratif 2021.
02 – Vote du budget primitif pour l’exercice 2022 – Budget principal.
03 – Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2022.
04 – Attributions subventions et participation communale 2022.
05 – Vote des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) au titre du budget principal 2022.
COMMANDE PUBLIQUE
06 – Signature des avenants n°2 en moins-value pour le lot 2 et en plus-value pour le lot 4 aux marchés relatifs aux travaux de restauration du Pavillon du Verger.
07 – Signature des marchés relatifs aux travaux de construction d’un centre de loisirs associé à l’école et restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois – 11 lots.
URBANISME
08 – Révision générale du PLU – débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD).
RESSOURCES HUMAINES
09 – Création de 2 postes dans le cadre du dispositif « Parcours emploi compétences – PEC ».
10 – Création d’emplois saisonniers.
11 – Suppression de l’emploi d’assistante administrative de la direction de la communication à temps complet et création du poste de responsable des moyens internes de la direction de la communication à temps complet.
12 – Création de deux emplois d’ATSEM à temps complet.
13 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
14 – Mandat spécial donné à un conseiller municipal dans le cadre de ses fonctions.
15 – Ajustement du tableau des effectifs.
16 – Ajustement du tableau des emplois.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
17 – Classement de la commune de Rambouillet en commune touristique.
POLE CONVIVIALITE
18 – Vie associative – Charte d’utilisation vidéo et charte technique pour les associations.
19 – Solidarité – Adhésion à YCID – Coopération internationale en 2023.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
20 – Renouvellement de la convention de participation financière avec l’OGEC Sainte Thérèse.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
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