00 – Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
FINANCES
01 – Budget principal – Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2022.
02 – Budget Principal – Attribution d’avances de subvention aux associations et organismes.
03 – Budget Principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2022.
MARCHÉS PUBLICS
04 – Election des membres de la commission de délégation de service public.
05 – Marché relatif aux travaux de transformation du terrain de football stabilisé du stade du Racinay en terrain en gazon synthétique.
06 – Modification de la délibération relative aux délégations permanentes du conseil municipal au maire 20070933DCM.
07 – Avenant n°4 au contrat d’affermage pour la gestion du service public du stationnement payant.
URBANISME
08 – Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal cadastrée BL-14, rue Pierre Métairie, en vue de son aliénation.
09 – Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal 6 rue Frédéric Chopin, cadastrée AB-340p, en vue de son aliénation.
10 – Déclaration de bien sans maître, 1 rue du Petit Grill, parcelle cadastrée E n° 2530.
11 – Lancement d’une concertation préalable relative à l’aménagement futur du secteur de la Giroderie.
RESSOURCES HUMAINES
12 – Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire.
13 – Taux 2022 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune.
14 – Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2022/2023.
15 – Adhésion au groupement de commandes « dématérialisation des procédures ».
16 – Ajustement du tableau des effectifs.
17 – Ajustement du tableau des emplois.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
18 – Don de billets de visite gratuits pour le pavillon du Verger.
19 – Égalité des chances – Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la Mission Locale Intercommunale pour le projet YES YOU CAN.
ETAT CIVIL – CITOYENNETÉ
20 – Charte pour le déroulement des mariages et des parrainages civils.
POLE FAMILLE
21 – Service scolaire – Renouvellement des rythmes scolaires.
22 – Service scolaire – Avenant n°1 au contrat d’affermage de la restauration collective.
POLE CONVIVIALITÉ
23 – Jumelage – Don à la Fondation Vander Cruysen.
24 – Vie associative – Fixation des bourses et des prix pour la fête du muguet.
SYSTÈMES D’INFORMATION
25 – Convention relative à l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de la ville.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
26 – Convention transactionnelle – désordre racinaire.
27 – Rachat d’actions de la SEMIR.
28 – Reprise de l’actif de l’association Bout’Chou – boni de liquidation.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
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