00 – Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
ADMINISTRATION GENERALE
01- Rapport égalité femme homme 2020.
CONSEIL MUNICIPAL
02- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
03- Remplacement d’un délégué au sein du conseil d’administration de la SEMIR.
FINANCES
04- Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS.
05- Signature du pacte d’actionnaires entre la ville, la Caisse des Dépôts et Consignations et Adéstia pour la SEMIR.
MARCHÉS PUBLICS
06- Avenant n°1 au marché relatif au contrat d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation.
URBANISME
07- Prescription de la révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.
08- Convention de gestion et de financement du Pass’Local.
SERVICES TECHNIQUES
09- Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville ».
10- Convention de transfert d’équipements et d’installations entre la commune de Rambouillet et la communauté d’agglomération Rambouillet Territoires suite au transfert de la compétence eau, assainissement, Gémapi et gestion des eaux pluviales urbaines.
11- Rapport d’activité 2019 de l’exploitant du service public de stationnement payant.
12- Rapport d’activité 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
13- Rapport d’activité 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement.
RESSOURCES HUMAINES
14- Recours à un contrat d’apprentissage dans le domaine du e-commerce.
15- Modalités de prise en charge des frais de déplacements accomplis par les élus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation.
16- Création d’un poste de Directeur adjoint du pôle famille à temps complet.
17- Création d’un poste de Manager du commerce à temps complet.
18- Ajustement du tableau des effectifs.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
19- Avenant n°2 à la convention de partenariat ville de Rambouillet / Office du tourisme communautaire Rambouillet Territoires.
20- Conventions de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Gabriel Fauré.
POLE FAMILLE
21- Département éducation jeunesse – Rapport d’activité 2018/2019 de l’exploitant du service public de restauration collective.
COMMERCE ET ARTISANAT
22- Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire.
23- Rapport d’activité 2019 de l’exploitant du service public des marchés forains et fêtes foraines.
VIE ASSOCIATIVE
24- Fixation des prix pour les fêtes de fin d’année.
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
25- Rapport d’activité 2019 du SEY 78.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
– Rapport d’activité 2019 du SICTOM.
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Vous pouvez consulter le dossier de presse du conseil municipal du 11 décembre en cliquant ici : Dossier de presse du 11 décembre 2020
Vous pouvez consulter et télécharger le procès-verbal ici :